Chine

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Contexte

La République populaire de Chine est un régime dictatorial de parti unique fondé sur le monopole du pouvoir par le Parti communiste chinois. Secrétaire général du Parti depuis 2012, le président Xi Jinping dirige également la Commission militaire centrale (organe qui contrôle les forces armées) depuis mars 2013. Les partis et mouvements d’opposition sont interdits et sévèrement réprimés, même si une certaine forme de société civile s’est progressivement développée dans le pays au cours des années 2000. La Chine compte 21 provinces, 5 régions autonomes, 4 municipalités de rang provincial et deux régions administratives spéciales.

L’organe législatif national est l’Assemblée nationale populaire. Les organes à la tête du système juridique sont la Cour populaire suprême et le Parquet populaire suprême. Toutefois, le pouvoir est en réalité entre les mains du Comité permanent du bureau politique du Parti. De même, le ministère de la Justice et le ministère de la Sécurité publique, organes étatiques en charge de l’application des lois sont en réalité contrôlés par la Commission centrale des affaires politiques et juridiques qui a la mainmise sur le parquet, les tribunaux et la sécurité publique. Cette structure se retrouve à tous les échelons de l’organisation administrative du pays, au niveau des provinces, des villes et des districts.

Depuis l’arrivée au pouvoir de Xi Jinping, la répression contre la société civile s’est intensifiée et a culminé à l’été 2015, lorsque plus de 300 avocats des droits de l’Homme ont été menacés, intimidés ou arrêtés[1]. Plusieurs lois ou projets de loi liberticides ont également été adoptés, tels que la loi sur la Sécurité nationale[2] et la loi sur l’enregistrement des ONG basées hors de Chine continentale[3] qui limitent fortement les libertés d’association et d’expression notamment.

Après les manifestations au Tibet en 2008[4] et les émeutes au Xinjiang en 2009[5], la répression contre les populations tibétaine[6] et ouïghoure[7] s’est intensifiée et la liberté de mouvement des membres de ces minorités est très limitée. Les exactions à leur encontre sont fréquentes.

Le 9 décembre 2015, le Comité contre la torture a noté dans ses recommandations finales qu’il « reste profondément préoccupé par le fait que plusieurs rapports concordants montrent que la pratique de la torture et des mauvais traitements reste profondément ancrée dans la justice pénale [chinoise] qui repose de façon excessive sur les aveux pour obtenir des condamnations[8] ».

Pratique de la torture

La torture reste une pratique largement utilisée par les différentes forces de l’ordre, à tous les échelons.  En outre, la pratique répandue de la détention secrète dans des lieux d’emprisonnement autre que les lieux de détention officiels, accroit le risque de torture ou de traitements cruels, inhumains ou dégradants.

Victimes

La torture et les traitements cruels, inhumains ou dégradants, touchent en Chine toute personne soupçonnée d’avoir commis une infraction pénale. Les risques de torture et de traitements cruels, inhumains ou dégradants sont encore plus élevés lorsque les détenus appartiennent à une catégorie de personnes « sensibles » telles que : les avocats des droits de l’Homme, les pétitionnaires[9]  les dissidents, les membres des minorités ethniques ou encore les membres du Falungong (mouvement religieux interdit en Chine) et ceux des églises considérées comme clandestines. De plus en plus de militants sont arrêtés pour des crimes aussi vagues que « subversion du pouvoir de l’État », « troubles à l’ordre public » ou encore « séparatisme ».

Ilham Tohti, universitaire ouïghour de 45 ans a été condamné à une peine de prison à perpétuité en septembre 2014 pour « séparatisme ». Arrêté le 15 janvier 2014 à son domicile, il a été détenu incommunicado pendant plusieurs semaines avant que son avocat ait pu le rencontrer. Il a été privé de nourriture pendant deux périodes de dix jours consécutifs et ses pieds ont été attachés à de lourdes chaînes pendant un mois[10].

Plusieurs dizaines d’avocats des droits de l’homme ont subi de multiples formes de torture lors de détention liées à leur activité de conseil juridique ces dernières années[11]. Cai Ying, avocat de la province du Hunan, a été détenu pendant 87 jours et soumis à différentes formes de torture, notamment à « la chaise suspendue[12] » 12h par jour et même un ou deux jours de suite[13]. En 2014,  l’avocat pékinois Tang Jitian a été battu, privé de nourriture, suspendu et menacé d’être enterré vivant pendant plusieurs jours avant d’être forcé à signer une déclaration écrite après 16 jours de détention[14]. Gao Zhisheng[15] a lui été placé en isolement cellulaire pendant trois ans et frappé avec un bâton électrique[16].

Le cas de Cao Shunli[17], défenseure des droits de l’homme décédée  en mars 2014 après 6 mois de détention pour avoir tenté de se rendre à Genève pour participer à une formation sur les droits de l’homme en amont de l’Examen périodique universel (EPU) de la Chine en octobre 2013, souligne les abus des forces de sécurité chinoises à l’encontre des militants des droits de l’homme. Détenue au secret pendant les cinq premières semaines de sa détention, elle s’est vue refuser l’accès aux soins de façon systématique de la part des autorités. Ce n’est que lorsque celles-ci ont réalisé qu’elle allait mourir qu’elles l’ont transférée dans un hôpital dans un état grave. Sa famille a été forcée de signer des documents autorisant sa « mise en liberté conditionnelle pour raisons de santé » alors qu’elle était dans le coma. Elle est morte quelques jours plus tard le 14 mars 2014.

D’autres détenus sont morts en détention officielle ou secrète en 2015, notamment le moine tibétain Tenzin Delek Rinpoche[18] et l’évêque catholique Shi Enxiang[19] qui aura passé plus de la moitié de sa vie en prison.

Tortionnaires et lieux de torture

Les agents relevant du ministère et des bureaux de la Sécurité publique (policiers, gardiens de centres de détention pénale et administrative) ceux de la sécurité d’État, les gardiens de prison qui dépendent du ministère de la Justice, les détenus chefs de cellule, les voyous recrutés par les gouvernements locaux pour attaquer les pétitionnaires… En somme, tous les agents chargés de missions de maintien de l’ordre et les personnes agissant à leur instigation sont les potentiels acteurs du système tortionnaire chinois.

En 2012, le ministre de la Justice déclarait à l’Assemblée nationale populaire que la Chine comptait 681 prisons pour 1,64 millions de détenus[20]. Néanmoins, même si l’on admet que ce chiffre officiel est fiable, il ne couvre qu’une infime partie de la réalité de la détention en Chine. En effet, en plus des prisons, il existe de nombreux lieux de détention administrative qui dépendent directement du ministère et des bureaux de la Sécurité publique tels que les centres de détention administrative, les « centres de détention et d’éducation[21] », les centres de désintoxication forcée[22] et les hôpitaux psychiatriques pour criminels atteints de troubles psychiatriques [23]. La décision d’enfermer un individu dans ces lieux revient aux agents de la sécurité publique et ne nécessite pas l’approbation d’un juge. Il existe également plusieurs lieux de détention secrète tels que les prisons noires (hei jianyu - 黑监狱) et les lieux utilisés pour les procédures de « résidence surveillée dans un lieu désigné » ou du shuanggui (双规). Ces lieux peuvent être des bâtiments civils (hôtel, appartement, sous-sol) ou des bâtiments officiels tels que des centres de détention, des bureaux ou encore des casernes militaires.  

Les « prisons noires » sont des lieux de détention non-officiels utilisés principalement par les gouvernements locaux et provinciaux pour enfermer les pétitionnaires de leur circonscription qui se rendent à Pékin ou dans les capitales provinciales pour porter leurs griefs. Les personnes qui y sont détenues sont souvent privées de nourriture, de sommeil, d’accès aux soins. Elles sont également battues, menacées, intimidées et parfois sujettes à des violences sexuelles. Elles n’ont accès ni à un avocat ni à leur famille. Ces prisons peuvent se trouver dans des hôtels, des bureaux gouvernementaux, des appartements d’immeubles résidentiels.

Les lieux dédiés au shuanggui peuvent être des hôtels, des appartements, des bureaux gouvernementaux ou encore des casernes. La procédure du shuanggui est une procédure interne au Parti communiste chinois et n’est de ce fait pas soumise au droit national. Elle est utilisée en cas de « manquement à la discipline du Parti » (il s’agit souvent de cas de corruption) par un cadre, et peut se conclure par la mort du détenu. Les agents de la Commission de discipline du Parti disposent des pleins pouvoirs pour obtenir les aveux du cadre poursuivi, celui-ci pouvant être détenu en détention secrète indéfiniment. Dans certains cas, le détenu est renvoyé dans le système judiciaire après ses aveux pour être poursuivi pénalement.  Il n’y a pas de chiffres sur le nombre de personnes soumises au shuanggui, mais il s’agit d’une pratique diffuse, surtout depuis le lancement de la campagne anti-corruption par Xi Jinping[24].

Ainsi, malgré la suppression de la procédure de rééducation par le travail (laojiao) fin 2013[25], la détention arbitraire reste extrêmement diffuse en Chine.

Méthodes et objectifs

Les témoignages recueillis font état de différentes méthodes de torture : des coups et passages à tabac, notamment à l’aide de bâtons électriques, de matraques, de barres de fer ou de bouteilles remplies d’eau, à l’encontre de détenus menottés et suspendus aux barreaux d’une fenêtre de cellule de manière à ce qu’ils ne touchent pas le sol. L’obligation de rester assis sur la « chaise du tigre[26] », la « chaise suspendue[27] », ou le « banc du tigre[28] » pendant plusieurs heures voire plusieurs jours. Les menaces, l’enfermement en cellule d’isolement pendant des mois, l’asphyxie répétée du détenu avec un sac en plastique, le fait d’asperger d’huile pimentée le visage et les parties génitales du détenu, les brûlures de cigarettes ou d’eau bouillante, l’exposition prolongée à des températures glaciales en hiver, les violences sexuelles sont d’autres méthodes de torture fréquemment utilisées par les services de sécurité chinois[29].

Les rares témoignages de personnes ayant été torturées sous la procédure du shuanggui font état de coups, d’obligation à manger des excréments humains, d’écartèlement des jambes, de waterboarding…[30]

La torture est utilisée pour extorquer des aveux dans le cadre d’enquêtes ou pour infliger une punition à un détenu. Cette pratique est encouragée par le système judiciaire, l’aveu étant l’élément décisif qui permet de condamner un suspect. Le nombre d’affaires résolues est un critère important dans la promotion des agents, ce qui les encourage à obtenir des aveux par tous les moyens, y compris la torture. Le recours à ces pratiques sert également à faire taire les voix critiques, à réprimer et punir les activités politiques, religieuses ou de défense des droits de l’homme.

Législation et pratiques judiciaires

Les autorités chinoises ont publiquement condamné la torture à plusieurs reprises[31] et ont modifié leur droit national de manière à ce qu’il prenne en compte la torture.

Condamnation juridique

La République populaire de Chine est partie à plusieurs textes internationaux de protection des droits de l’homme, puisqu’elle a ratifié le pacte des Nations Unies relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et signé en 1998 celui relatif aux droits civils et politiques sans toutefois le ratifier. Elle est également partie à la Convention contre la Torture et autres traitements cruels, inhumains ou dégradants depuis 1988 bien qu’elle ait refusé la compétence du Comité contre la torture aux termes de l’article 20 de la Convention (droit d’enquête du Comité).

Néanmoins, l’État chinois a été examiné à plusieurs reprises par les organes onu­siens et a toujours nié ou fortement minimisé l’utilisation de la torture. Le gouvernement refuse toute visite d’experts indépendants et de rapporteurs spéciaux des Nations unies tels que le Rapporteur sur la torture (interdit de visite depuis en 2005) et ce, malgré leurs demandes répétées.

L’article 35 de la Constitution chinoise consacre les libertés fondamentales et l’article 37 interdit la détention illégale des citoyens[32]. Toutefois, l’interdiction de la torture et des traitements cruels, inhumains ou dégradants n’est pas mentionnée.

La définition retenue par le droit pénal chinois ne recouvre pas les obligations de la Chine en droit international. Elle ignore notamment la torture psychologique (loi pénale, article 237, 238 et 248). Elle limite la condamnation de l’instigation à la torture aux agents agissant dans des lieux de détention officielle. Elle ne prévoit pas non plus la responsabilité d’un agent de l’État qui aurait eu connaissance ou approuvé un acte de torture. Enfin, l’article 50 de la loi de procédure pénale exclut la prise en considération d’aveux obtenus sous la torture, mais ne prend pas en compte la doctrine du « fruit de l’arbre empoisonné » considérée comme faisant partie du droit international par le Rapporteur spécial des Nations Unies sur la torture[33]. Selon cette doctrine, toute preuve dont l’obtention découle d’un acte de torture doit être exclue de la procédure.

La procédure de « résidence surveillée dans un lieu désigné » introduite par les articles 72, 73 et 77 de la loi de procédure pénale révisée en 2012, permet de détenir une personne incommunicado jusqu’à six mois dans les affaires de « sécurité nationale », de « terrorisme », ou de « corruption importante », et n’oblige les autorités qu’à notifier la famille de la détention, sans lui indiquer le lieu de celle-ci. Elles n’ont aucune obligation d’informer l’avocat de la défense de la situation. En conséquence, cette procédure augmente grandement les risques de torture et de traitements cruels, inhumains ou dégradants.

La loi de procédure pénale fixe d’autres règles qui visent à prévenir la torture telles que l’obligation de filmer les interrogatoires dans les affaires où le suspect risque la peine de mort, la prison à perpétuité, ou « d’autres affaires pénales majeures »[34]. Néanmoins, ce film est souvent interrompu ou les détenus enfermés au secret jusqu’à ce qu’ils avouent pour ensuite être amenés au centre de détention pour enregistrer les aveux. De plus, dans les affaires pénales qui ne rentrent pas dans cette catégorie, la décision de filmer ou non l’interrogatoire est à la discrétion des services de sécurité publique[35].

Poursuite des auteurs de torture

Selon l’article 247 de la loi pénale Un policier ou agent de lieu de détention encourt jusqu’à une peine de trois ans de prison s’il use de la force pour obtenir une confession ou un témoignage. Les auteurs de torture qui ne rentrent pas dans la catégorie « policier ou agent », tels que les détenus chefs de cellule, ne peuvent être poursuivis que comme complices. Si les abus provoquent la mort de la victime ou un handicap permanent, les peines sont alourdies et peuvent aller jusqu’à la peine de mort et se conforment aux peines prévues pour « blessure intentionnelle » (article 234 de la loi pénale) et « homicide volontaire » (article 232).

Il existe également un système de contrôle interne à la police. Théoriquement, les forces de polices sont contrôlées par « la police de supervision interne » et les départements juridiques policiers[36].  

La « police de supervision interne » peut faire des visites surprises dans les centres de détention, assister aux interrogatoires et a le pouvoir d’ordonner la suspension d’un officier ou même sa détention, ainsi que demander au parquet d’ouvrir des enquêtes. Il y a des procureurs dans certains centres de détention auxquels les détenus peuvent s’adresser pour dénoncer des abus. Toutefois, les détenus ne savent en général pas qu’un tel procureur existe, et lorsqu’ils le savent, doivent demander l’autorisation de les voir au chef de cellule ou au gardien, qui sont dans la majeure partie des cas leurs tortionnaires.

L’absence de Commission nationale des droits de l’homme ou d’une cour régionale capable de rendre des arrêts contraignants sur les abus des droits de l’homme en Asie limite fortement les possibilités de recours des victimes. Par ailleurs, moins de 20% des suspects dans les affaires pénales ont accès à un avocat[37]. L’absence de barreaux indépendants et l’intensification du contrôle et de la répression de la profession d’avocat qui se sont traduites par des réformes visant à limiter leur indépendance[38] et par l’arrestation massive d’avocats des droits de l’homme à l’été 2015, sont autant d’éléments qui visent à briser la force principale d’opposition à l’arbitraire du pouvoir.  Le Comité contre la torture des Nations Unies souligne par ailleurs la nécessité pour la Chine « d’établir un mécanisme de supervision indépendant pour assurer une investigation rapide, impartiale et efficace des allégations de torture et de mauvais traitement[39] ».

Il est donc très rare que les tortionnaires soient poursuivis. Le pouvoir de la police dans le système, l’absolu nécessité d’obtenir les aveux d’un suspect pour obtenir une condamnation et la pression exercée sur les agents de la sécurité publique pour classer les affaires sont autant d’éléments qui expliquent l’utilisation de la torture comme technique d’enquête. Selon une analyse menée par Amnesty International entre janvier et septembre 2015, sur 590 demandes d’exclusion de la confession pour cause de torture, l’exclusion n’a été effective que dans 16 cas et l’accusé n’a été acquitté qu’une seule fois[40]. Dans la majorité des cas, elle a été refusée parce que la charge de la preuve a été rejetée sur l’accusé et il a été jugé que celui-ci n’avait pas fourni d’informations assez précises, malgré le fait que l’article 57 de la loi de procédure pénale stipule que la preuve est à la charge du parquet.

Human Rights Watch a conduit une analyse analogue sur les premiers mois de l’année 2014 et n’a trouvé qu’une seule affaire où des agents de police ont été condamnés pour avoir maltraité un prisonnier mais aucun d’entre eux n’a purgé de peine de prison[41]. Dans ce cas également, les juges ont fait porter la charge de la preuve sur la victime.

Dans les cas de torture sous la procédure du shuanggui, les tribunaux chinois refusent en général de se prononcer, déclarant qu’étant donné qu’il s’agit d’une procédure relevant du Parti communiste chinois, elle échappe aux lois chinoises. Néanmoins, fait rarissime, six cadres de la Commission centrale de discipline du Parti ont été condamnés en 2013 à des peines de 4 à 14 ans de prison pour avoir torturé à mort Yu Qiyi, ingénieur en chef d’une entreprise d’État de la région de Wenzhou[42].

Malgré  des dispositions lacunaires qui visent à condamner la pratique de la torture en Chine, celle-ci reste donc largement utilisée aussi bien dans les structures de détention officielles que dans les multiples lieux de détentions secrets qui maillent le territoire chinois. Cette résilience du phénomène tortionnaire en Chine s’explique par une absence totale de volonté politique des autorités d’y mettre fin. L’absence d’instances vers lesquelles se tourner et la pratique de plus en plus fréquente qui consiste à menacer, torturer et emprisonner les avocats et les militants qui tentent de s’opposer à ce phénomène, sont autant d’éléments qui rendent l’éradication de la torture en Chine particulièrement difficile.

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